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Le travail intermittent (temps partiel annualisé)

Le travail intermittent (temps partiel annualisé)

C’est un travail effectué à périodicité irrégulière pour des périodes de durée variable comprises entre quelques heures et quelques mois.

Le travail intermittent ne rentre dans aucun des moules juridiques établis (travail saisonnier, travail à temps partiel).

Désormais, sont également considérés comme salariés intermittents les salariés occupés selon une alternance de périodes travaillées et non travaillées dont la durée de travail annuelle est inférieure à celle qui résulte de l’application sur cette même période de la durée légale du travail ou de la durée du travail fixée conventionnellement pour la branche ou l’entreprise, diminuée des heures correspondant aux jours de congés légaux ou conventionnels.

La rémunération (limitée aux périodes travaillées) peut connaître d’importantes fluc­tuations liées à la variabilité des périodes de travail, aussi, ce contrat peut prévoir un « lissage » de la rémunération mensuelle, qui est ainsi rendue indépendante de l’horaire réel effectué dans le mois (elle peut par exemple être calculée sur une moyenne annuelle). Ce «lissage» doit être autorisé et réglé par une convention ou un accord d’entreprise ou d’établissement.

Le travail à temps partiel annualisé était organisé directement par l’employeur alors que la mise en œuvre du travail intermittent nécessite un accord de branche, d’entre­prise ou d’établissement.

  • AVANTAGES ET INCONVÉNIENTS DU TRAVAIL INTERMITTENT :      

Le travail intermittent est un outil de flexibilité. I1 favorise la création par l’entreprise d’un volant de personnel disponible, connaissant le travail à effectuer et l’entreprise, lui permettant de faire face aux pointes d’activité. Les contraintes de ce contrat semblent largement compensées par ses avantages (recours à un salarié connu, adapté, formé).

Ce contrat peut également répondre aux aspirations de certaines catégories de sala­riés pour des raisons familiales et personnelles.

Ce succès de la mise en place du travail à temps partiel annualisé repose sur la recherche d’une adéquation optimale entre les souhaits de chaque salarié et les contraintes de l’entreprise, sur une véritable personnalisation du contrat.