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Droits d’auteur

Les droits d’auteur sont des droits inaliénables et insaisissables que tout auteur possède sur ses œuvres ou ses créations.

Les droits d’auteur s’appliquent aux œuvres de l’esprit en général: écrits, dessins, peintures, sculptures, poèmes, musiques, bandes dessinées, photographies, créations architecturales, etc. Le domaine est très vaste.

Les droits couvrent la période de vie de l’auteur et une période après sa mort durant laquelle les droits sont transférés à ses héritiers.

Les droits d’auteur couvrent et protègent les œuvres de façon beaucoup plus large que ne le fait le Copyright anglo-saxon.

Toute utilisation, même partielle, d’une œuvre protégée par les droits d’auteur doit recevoir l’accord de l’auteur et peut faire l’objet d’un paiement de droits d’utilisation.

Il est donc très important de savoir respecter les droits d’auteur, la présence d’un document quel qu’il soit sur Internet ne signifie pas que l’auteur en concède les droits.

Se renseigner avant toute utilisation éventuelle.

Les mentions « Droits réservés » ou encore un © peuvent être utilisées pour signaler une œuvre protégée.